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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour: 15 Mai 2023

1. Introduction

Bienvenue sur smoglesige.com. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web et notre relation avec vous. En utilisant notre site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces conditions ou une partie de celles-ci, vous ne devez pas utiliser notre site.

En utilisant notre site, vous confirmez que vous avez au moins 18 ans ou que vous utilisez ce site sous la supervision d'un parent ou d'un tuteur légal.

2. Utilisation du site

smoglesige.com est fourni "tel quel" et "selon disponibilité" sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que notre site, ou tout contenu sur celui-ci, sera toujours disponible ou ininterrompu. L'accès à notre site est autorisé de manière temporaire. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de notre site sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre site n'est pas disponible à tout moment ou pour toute période.

Vous êtes responsable de la mise en place de toutes les dispositions nécessaires pour que vous ayez accès à notre site. Vous êtes également responsable de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre site par l'intermédiaire de votre connexion internet sont au courant de ces conditions et qu'elles les respectent.

3. Votre compte et mot de passe

Si vous choisissez, ou si on vous fournit, un code d'identification d'utilisateur, un mot de passe ou toute autre information dans le cadre de nos procédures de sécurité, vous devez traiter ces informations comme confidentielles. Vous ne devez pas les divulguer à un tiers.

Nous avons le droit de désactiver tout code d'identification d'utilisateur ou mot de passe, que vous ayez choisi ou que nous ayons attribué, à tout moment, si, à notre avis raisonnable, vous n'avez pas respecté l'une des dispositions des présentes conditions d'utilisation.

Si vous savez ou soupçonnez que quelqu'un d'autre connaît votre code d'identification d'utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en informer rapidement à [email protected].

4. Droits de propriété intellectuelle

Nous sommes les propriétaires ou les détenteurs de licence de tous les droits de propriété intellectuelle sur notre site, et du matériel publié sur celui-ci. Ces œuvres sont protégées par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page de notre site pour votre usage personnel et vous pouvez attirer l'attention d'autres personnes au sein de votre organisation sur le contenu publié sur notre site.

Vous ne devez pas modifier les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés de quelque façon que ce soit, et vous ne devez pas utiliser d'illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio, ou de graphiques séparément du texte qui les accompagne.

Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu'auteurs du contenu de notre site doit toujours être reconnu.

Vous ne devez pas utiliser une partie du contenu de notre site à des fins commerciales sans obtenir une licence pour le faire de notre part ou de nos concédants de licence.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une partie de notre site en violation de ces conditions d'utilisation, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement et vous devrez, à notre choix, restituer ou détruire toutes les copies des documents que vous avez faites.

5. Limitation de notre responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres termes qui pourraient s'appliquer à notre site ou à tout contenu de celui-ci, qu'ils soient exprès ou implicites.

Nous ne serons pas responsables envers tout utilisateur pour toute perte ou dommage, que ce soit en contrat, délit (y compris la négligence), violation d'une obligation légale, ou autrement, même si cela est prévisible, découlant de ou en relation avec:

  • l'utilisation, ou l'impossibilité d'utiliser, notre site; ou
  • l'utilisation ou la confiance accordée à tout contenu affiché sur notre site.

Si vous êtes un utilisateur professionnel, veuillez noter que nous ne serons pas responsables en particulier de:

  • la perte de profits, de ventes, d'affaires ou de revenus;
  • l'interruption des activités;
  • la perte d'économies anticipées;
  • la perte d'opportunités commerciales, de clientèle ou de réputation; ou
  • toute perte ou dommage indirect ou consécutif.

Si vous êtes un consommateur, veuillez noter que nous fournissons uniquement notre site pour un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site à des fins commerciales ou professionnelles, et nous n'avons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d'affaires, interruption d'activité ou perte d'opportunité commerciale.

Nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages causés par un virus, une attaque par déni de service distribué, ou autre matériel technologiquement nuisible qui pourrait infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, vos données ou autre matériel propriétaire en raison de votre utilisation de notre site ou de votre téléchargement de tout contenu sur celui-ci, ou sur tout site web lié à celui-ci.

Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des sites web liés à notre site. De tels liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation par nous de ces sites web liés. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage qui pourrait résulter de votre utilisation de ceux-ci.

6. Téléchargement de contenu sur notre site

Chaque fois que vous utilisez une fonctionnalité qui vous permet de télécharger du contenu sur notre site, ou d'entrer en contact avec d'autres utilisateurs de notre site, vous devez vous conformer aux normes de contenu établies dans ces conditions.

Vous garantissez que toute contribution est conforme à ces normes, et vous serez responsable envers nous et nous indemniserez pour toute violation de cette garantie. Cela signifie que vous serez responsable de toute perte ou dommage que nous subirons en conséquence de votre violation de garantie.

Tout contenu que vous téléchargez sur notre site sera considéré comme non confidentiel et non propriétaire. Vous conservez tous vos droits de propriété sur votre contenu, mais vous êtes tenu de nous accorder une licence limitée pour utiliser, stocker et copier ce contenu et pour le distribuer et le mettre à disposition de tiers.

Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend que le contenu publié par vous sur notre site constitue une violation de leurs droits de propriété intellectuelle, ou de leur droit à la vie privée.

Nous avons le droit de supprimer tout contenu ou message que vous publiez sur notre site si, à notre avis, votre message ne respecte pas les normes de contenu.

Les opinions exprimées par d'autres utilisateurs sur notre site ne représentent pas nos opinions ou valeurs.

7. Virus

Nous ne garantissons pas que notre site sera sécurisé ou exempt de bogues ou de virus.

Vous êtes responsable de la configuration de votre technologie de l'information, de vos programmes informatiques et de votre plateforme afin d'accéder à notre site. Vous devriez utiliser votre propre logiciel de protection contre les virus.

Vous ne devez pas utiliser notre site de manière abusive en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à notre site, au serveur sur lequel notre site est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site. Vous ne devez pas attaquer notre site par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribué. En violant cette disposition, vous commettriez une infraction pénale en vertu de la loi française. Nous signalerons de telles violations aux autorités compétentes chargées de l'application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. En cas de telle violation, votre droit d'utiliser notre site cessera immédiatement.

8. Liens vers notre site

Vous pouvez créer un lien vers notre page d'accueil, à condition de le faire d'une manière qui soit équitable et légale et qui ne porte pas atteinte à notre réputation ou n'en tire pas avantage.

Vous ne devez pas établir de lien de manière à suggérer une forme d'association, d'approbation ou d'endossement de notre part lorsqu'il n'en existe pas.

Vous ne devez pas établir de lien vers notre site sur un site web qui ne vous appartient pas.

Notre site ne doit pas être encadré sur un autre site, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie de notre site autre que la page d'accueil.

Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de lien sans préavis.

Si vous souhaitez établir un lien vers notre site ou utiliser le contenu de notre site d'une manière autre que celle définie ci-dessus, veuillez contacter [email protected].

9. Loi applicable et juridiction

Si vous êtes un consommateur, veuillez noter que ces conditions d'utilisation, leur objet et leur formation, sont régis par le droit français. Vous et nous convenons de nous soumettre à la juridiction non exclusive des tribunaux français.

Si vous êtes une entreprise, ces conditions d'utilisation, leur objet et leur formation (et tout litige ou réclamation non contractuel) sont régis par le droit français. Nous convenons tous deux de nous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux français.

10. Modifications

Nous pouvons réviser ces conditions d'utilisation à tout moment en modifiant cette page. Veuillez consulter cette page de temps à autre pour prendre connaissance des changements que nous avons apportés, car ils vous engagent.

11. Contact

Pour nous contacter, veuillez envoyer un e-mail à [email protected]

Merci de visiter notre site.

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